Liste des délibérations de la réunion de Conseil municipal du 10 mars 2025

S E A N C E   D U   C O N S E I L   M U N I C I P A L   D E   S O L E S M E S
DU 10 MARS 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

 

• Examinée le 10/03/2025 – Rapport actuel d’activité 2023 de la Communauté de communes du Pays Sabolien
• Délibération n°25031002 examinée le 10/03/2025 –  Droit et tarif de terrasse pour la pizzeria – APPROUVÉE
• Délibération n°25031003 examinée le 10/03/2025 –  Droit et tarif de terrasse pour le bar tabac – APPROUVÉE
• Délibération n°25031003 examinée le 10/03/2025 –  Tarifs de location de la salle des fêtes pour 2026 pour les associations de Solesmes – APPROUVÉE
• Délibération n°25031005 examinée le 10/03/2025 – Tarifs de location de la salle des fêtes pour 2026 pour les particuliers…  – APPROUVÉE
• Délibération n°25031007 examinée le 10/03/2025 – Montant par enfant de la contribution aux écoles privées accueillant en primaire des enfants domiciliés à Solesmes – REJETÉE
• Délibération n°25031008 examinée le 10/03/2025 –  Modification Statuts Communauté de communes du Pays Sabolien – APPROUVÉE
• Délibération n°25031009 examinée le 10/03/2025 – Convention service commun instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme et des demandes relevant de la police de publicité – APPROUVÉE
• Délibération n°25031010 examinée le 10/03/2025 – Mission complémentaire, travaux de réfection des peintures des murs de l’église – APPROUVÉE
• Délibération n°25031011 examinée le 10/03/2025 – Convention avec le cinéma Les Confluences pour l’opération « ciné vacances » – APPROUVÉE
• Délibération n°25031012 examinée le 10/03/2025 – Choix des entreprises pour la signalétique d’une promenade sonore – APPROUVÉE
• Délibération n°25031013 examinée le 10/03/2025 – Choix des entreprises pour le mobilier urbain – APPROUVÉE