Liste des délibérations de la réunion de Conseil municipal du 23 septembre 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

• Délibération n°24092301 examinée le 23/09/2024 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Communauté de communes du Pays Sabolien et la commune de Solesmes pour la réalisation de travaux de mise en séparatif des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales de la commune de Solesmes – APPROUVÉE
• Délibération n°24092302 examinée le 23/09/2024 –  Avenant contrat pour une mise à disposition de motifs et décors lumineux– APPROUVÉE
• Délibération n°24092303 examinée le 23/09/2024 –  Occupation du domaine public – distributeur pains – APPROUVÉE
• Délibération n°24092303 examinée le 23/09/2024 –  Occupation du domaine public – distributeur de produits – APPROUVÉE
• Délibération n°24092305 examinée le 23/09/2024 – Tarifs 2025 – 2026 participations aux frais – nettoyage des ordures et divagation d’animaux  – APPROUVÉE
• Délibération n°24092306 examinée le 23/09/2024 – Ouverture dominicale des magasins en 2025 à Solesmes – APPROUVÉE
• Délibération n°24092307 examinée le 23/09/2024 – Attribution d’une subvention exceptionnelle en 2024 à l’association du Verger du Pré sur l’eau – APPROUVÉE
• Délibération n°24092308 examinée le 23/09/2024 –  Approbation du Rapport 2024 de la CLECT de la Communauté de communes – APPROUVÉE
• Délibération n°24092309 examinée le 23/09/2024 – Choix entreprise pour la fourniture et pose de jeux extérieurs dans la cour de l’école – APPROUVÉE
• Délibération n°24092310 examinée le 23/09/2024 – Choix entreprises aménagement paysager Espace du Rôle – APPROUVÉE
• Délibération n°24092311 examinée le 23/09/2024 – Demande de subventions pour l’aménagement paysager de l’Espace du Rôle – APPROUVÉE